Conditions d'utilisation

Projet : ce texte n'a pas encore été relu par un juriste et n'est pas en vigueur.

Dernière mise à jour: 26 octobre 2026

Ces conditions s’appliquent à l’application RailSnap et à ce site, réalisés par [nom du responsable], [adresse postale].

Utiliser l’application

Vous pouvez utiliser RailSnap pour concevoir des réseaux, pour vous ou pour d’autres. Si vous avez obtenu l’application sur l’App Store, le contrat de licence utilisateur final des applications sous licence d’Apple s’applique également.

Abonnements

• Enregistrer dans un fichier, imprimer et conserver votre réseau d’une session à l’autre demandent un abonnement. Tout le reste de l’application reste gratuit.
• Un abonnement est mensuel ou annuel, souscrit dans l’application via l’App Store, Google Play ou le Microsoft Store. Le prix est affiché dans la boutique avant l’achat.
• Il se renouvelle automatiquement jusqu’à ce que vous le résiliiez dans les réglages de votre compte App Store, Google Play ou Microsoft ; sur l’App Store, au moins 24 heures avant la fin de la période en cours.
• La boutique vous facture, et les remboursements suivent ses règles.

Vos réseaux

Les réseaux que vous créez vous appartiennent.

Exactitude

Les éléments de l’application suivent les dimensions publiées par leurs fabricants, et l’application vérifie que les plans se referment dans les limites de ce que permet la vraie voie. Les voies et les routes varient légèrement d’un élément à l’autre, et les fabricants modifient leurs gammes. Vérifiez un plan et sa liste des pièces avant d’acheter ou de construire. RailSnap est fourni tel quel, et notre responsabilité est limitée à ce qu’exige la loi ; vos droits de consommateur restent inchangés.

Marques

Märklin, Trix, Roco, Piko, Faller, Vollmer et Noch sont des marques de leurs propriétaires. RailSnap n’est ni fait par eux ni lié à eux, et n’utilise leurs noms et numéros d’article que pour désigner les éléments.

Le forum

Le forum a ses propres règles et conditions, accessibles en bas de chacune de ses pages.

Modifications et droit applicable

Si ces conditions changent, la nouvelle version est publiée ici avec sa date. Ces conditions sont régies par [le droit du pays du responsable].